Propriété du site

Le site fenetresurconfinement.com est édité par l’association ACAD (Association des Consultants en Aménagement et Développement des territoires) ayant son siège social : 15 rue Georges Huchon 94300 – VINCENNES

Hébergement

Le site https://fenetresurconfinement.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 174 560 € – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Contact

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Accompagnement / Conception/Réalisation

Dom Guillemet – https://websurmesure.fr

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• Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
• Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
• Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues

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• Gratuité de la diffusion
• Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet de Fenêtre sur confinement : https://fenetresurconfinement.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet de Fenêtre sur confinement doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site https://fenetresurconfinement.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

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• ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits de Fenêtre sur confinement
• ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre Fenêtre sur confinement et le créateur du lien
• ne doit pas laisser entendre que Fenêtre sur confinement approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
• ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux (« trade dress ») de Fenêtre sur confinement sans le consentement écrit préalable de Fenêtre sur confinement
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